Mentions légales
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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, les présentes mentions précisent l’identité des intervenants du site.
1. Éditeur du site
Le site www.des-terres-de-norfendre.com est édité par :
Marie BERTRAND
Entrepreneur individuel
Enseigne : Des Terres de Norfendre
348 rue Jules Guesde
59171 Erre
France
Téléphone : 06 85 32 11 27
Contact : formulaire en ligne sur https://www.des-terres-de-norfendre.com/
SIREN : 538 242 868
SIRET : 538 242 868 00023
Code APE / NAF : 01.49Z — Élevage d’autres animaux
TVA : non assujettie
Directrice de la publication : Marie BERTRAND
L’activité d’élevage peut être temporairement suspendue. L’éditeur reste responsable du site tant que celui-ci est en ligne.
2. Hébergeur
JouwWeb B.V. (marque Webador)
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Chambre de commerce (KvK) : 73261505
TVA : NL859426580B01
3. Activité
Le site présente l’élevage familial Des Terres de Norfendre (Irish Wolfhound) et les conditions d’adoption.
Lorsque l’activité est exercée, elle l’est dans le respect de la réglementation applicable à la détention et à la cession de chiens.
Attestation de connaissances : ACACED
Affixe : Des Terres de Norfendre
Club de race : R.A.L.I.E. (Société Centrale Canine)
Les visites se font uniquement sur rendez-vous.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, structure, logos, photographies, documents) est la propriété de Marie BERTRAND, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
Crédit photographique notamment : Ulysse Debove – Photographie, ainsi que les clichés de l’élevage.
5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, message) et, le cas échéant, via les cookies techniques de Webador, sont traitées par Marie BERTRAND.
Finalité : répondre aux demandes et assurer le suivi des familles.
Base légale : intérêt légitime et mesures précontractuelles.
Durée : le temps nécessaire au traitement de la demande.
Droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité : par téléphone au 06 85 32 11 27 ou via le formulaire du site. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
6. Responsabilité
Les contenus (santé de la race, alimentation, portées, palmarès) sont informatifs et ne remplacent pas un avis vétérinaire. L’éditeur s’efforce de tenir le site à jour, y compris pendant une pause d’activité.
7. Droit applicable
Droit français. À défaut d’accord amiable, tribunaux français compétents.